A propos

SMARTLODGE, une marque de la SARL CENTRALE DE PRESATIONS HOTELIERES

213 rue de Gerland Batiment A 69007 LYON

RCS: 818 628 380 Lyon
N° TVA Intracom. : FR 61 818628380
Tél. : +33 4 81 91 61 12

LE SITE www.smartlodge.fr

Le site internet est hébergé par la société OVH
OVH – 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX

Directeurs de la publication : Nicolas Cocagne et Clément Lorentz

Adresse électronique : contact@smartlodge.fr

www.smartlodge.fr est la propriété exclusive de la SARL CPH. Il a été conçu et réalisé par la SARL CPH.

La consultation est subordonnée à l’acceptation intégrale et au respect par les internautes, des conditions d’utilisation suivantes.

L’internaute s’engage d’ores et déjà à faire des informations contenues sur le Site un usage personnel et non commercial. En cas de non-respect des dispositions de la présente Charte, par l’internaute, sa responsabilité civile et/ou pénale pourrai(en)t se voir engagée(s).

CONTENU DU SITE
Il est exploité par la SARL CPH.

Il présente aux internautes les tarifs et les prestations de l’hôtel. Il est possible d’effectuer une réservation en ligne.

La présentation des tarifs réalisés par la SARL CPH constitue une offre de contracter. Il est également possible de prendre directement contact avec la SARL CPH pour obtenir une offre commerciale sur mesure.

PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le Site constitue une œuvre dont la SARL CPH est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de propriété intellectuelle.

Il est rappelé que les photographies présentes sur le Site sont considérées comme des œuvres de l’esprit bénéficiant de la protection au titre du droit d’auteur. Toute utilisation non autorisée de l’une ou l’autre des photographies est constitutif d’un acte de contrefaçon comme le prévoit l’article L335-3 du Code de la propriété intellectuelle.

De manière générale, les données, les programmes, les échantillons musicaux, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme apparaissant sur le Site sont la propriété de la SARL CPH et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Tout internaute s’engage à ne pas les utiliser et à ne permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales.

Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing*), de l’un ou l’autre des éléments du Site ou des services proposés à la vente, sans l’accord préalable et exprès de la SARL CPH est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales. Seule l’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L122-5 2° du Code de propriété intellectuelle.

Aucun lien hypertexte vers le Site ne peut être installé sans l’accord préalable et exprès de la SARL CPH.

*action de capter le contenu de pages d’un site Internet pour le transférer sur son propre site Internet par le biais d’un lien hypertexte, en faisant apparaître ledit contenu comme le sien.

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
L’internaute peut être amené à déposer certaines données personnelles en répondant aux formulaires qui lui sont proposés. La saisie de ces données est nécessaire au traitement de la demande de l’internaute, par la SARL CPH.

La SARL CPH s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée et prendre toute précaution nécessaire pour préserver la sécurité des informations nominatives confiées. Aucune information à caractère personnel ne sera communiquée à des sociétés tierces sans l’accord préalable et éclairé de l’internaute.

L’internaute peut à tout moment exercer son droit d’accès, de rectification, de suppression ou d’opposition concernant les informations qu’il fournit lors de son inscription ou ultérieurement, auprès de la SARL CPH par email à la SARL CPH contact@smartlodge.fr.

LES COOKIES
La SARL CPH souhaite implanter un cookie dans l’ordinateur de l’Internaute. Un cookie ne permet pas d’identifier l’Internaute. Il crée simplement un numéro aléatoire qui enregistre des informations relatives à la navigation de l’ordinateur sur le Site et les contrats souscrits par l’Internaute. La durée de conservation de ces informations est de 30 jour à compter de la date de souscription.

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de « cookies » en configurant votre navigateur de la manière suivante :

Pour Mozilla firefox :
1.Choisissez le menu « outil » puis « Options »

2.Cliquez sur l’icône « vie privée »

3.Repérez le menu « cookie » et sélectionnez les options qui vous conviennent

Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 :
1.choisissez le menu « Outils » (ou « Tools »), puis « Options Internet » (ou « Internet Options »).

2.cliquez sur l’onglet « Confidentialité » (ou « Confidentiality »)

3.sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur.

Pour Microsoft Internet Explorer 5 :
1.choisissez le menu « Outils » (ou « Tools »), puis « Options Internet » (ou « Internet Options »).

2.cliquez sur l’onglet « Sécurité » (ou « Security »)

3.sélectionnez « Internet » puis « Personnaliser le niveau » (ou « CustomLevel »)

4.repérez la rubrique « cookies » et choisissez l’option qui vous convient

Pour Netscape 6.X et 7. X :
1.choisissez le menu « Edition »> »Préférences »

2.Confidentialité et Sécurité

3.Cookies

Pour Opéra 6.0 et au-delà :
1.choisissez le menu « Fichier »> »Préférences »

2.Vie Privée

RESPONSABILITE
La SARL CPH décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci.

Les éléments présentés sur le Site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite.

La présence de liens hypertextes présents sur le Site – quelque soit l’existence préalable ou non de l’accord de la SARL CPH – ne crée pas une solidarité de responsabilité entre celle-ci et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’internaute.

La SARL CPH ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le Site. De la même manière, il ne peut garantir l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).

En outre, l’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du Site. Sauf faute grave exclusive de la SARL CPH, sa responsabilité ne peut être engagée que pour des dommages directs liés à l’utilisation des informations produites sur le Site.

LOI APPLICABLE ET COMPETENCE JUDICIAIRE
L’ensemble des informations diffusé sur le Site et l’utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français. Seuls les tribunaux relevant du ressort de la Cour d’appel de Paris sont compétents pour connaître des éventuels litiges liés à l’utilisation du Site.

Mise à jour le 23 MAI 2018